Décret n°2001-309 du 9 avril 2001

Article 1

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Article 1

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional des monts d'Ardèche " les territoires des communes de :

Aizac, Antraigues-sur-Volane, Asperjoc, Genestelle, Juvinas, Labastide-sur-Besorgues, Lachamp-Raphaël, Laviolle, Mézilhac, Saint-Andéol-de-Vals et Saint-Joseph-des-Bancs, dans le canton d'Antraigues-sur-Volane ;

Ailhon, Lentillères, Mercuer et pour partie les territoires des communes de Fons, Lachapelle-sous-Aubenas, dans le canton d'Aubenas ;

Burzet, Péreyres, Saint-Pierre-de-Colombier et pour partie les territoires des communes de Sagnes-et-Goudoulet et Sainte-Eulalie, dans le canton de Burzet ;

Le Chambon, Dornas, Jaunac, les Nonières, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard et Saint-Genest-Lachamp, dans le canton du Cheylard ;

Faugères, Payzac, Planzolles, Ribes, Sablières, Saint-André-Lachamp, Vernon et pour partie les territoires des communes de Joyeuse, Rosières et Saint-Genest-de-Beauzon, dans le canton de Joyeuse ;

Saint-Basile, Saint-Prix et pour partie les territoires des communes de Desaignes et Lamastre, dans le canton de Lamastre ;

Chassiers, Chazeaux, Joannas, Prunet, Rocher, Rocles et pour partie les territoires des communes de Largentière, Laurac-en-Vivarais, Montréal et Vinezac, dans le canton de Largentière ;

Montpezat-sous-Bauzon, Le Roux et pour partie les territoires des communes de : Le Béage et Cros-de-Géorand, dans le canton de Montpezat-sous-Bauzon;

Ajoux, Creysseilles, Gourdon, Les Ollières-sur-Eyrieux, Pourchères, Pranles, Saint-Vincent-de-Durfort et pour partie les territoires des communes de Coux, Dunière-sur-Eyrieux, Lyas, Privas, Saint-Priest et Veyras, dans le canton de Privas ;

Pour partie le territoire de la commune de Saint-Agrève, dans le canton de Saint-Agrève ;

Borne, Laval-d'Aurelle et Saint-Laurent-les-Bains, dans le canton de Saint-Etienne-de-Lugdarès ;

Arcens, Borée, Chanéac, Intres, Lachapelle-sous-Chanéac, La Rochette, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure, Saint-Julien-Boutières, Saint-Martial et Saint-Martin-de-Valamas, dans le canton de Saint-Martin-de-Valamas ;

Albon, Beauvène, Gluiras, Issamoulenc, Marcols-les-Eaux, Saint-Etienne-de-Serre, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Pierreville et Saint-Sauveur-de-Montagut, dans le canton de Saint-Pierreville ;

Astet, Barnas, Chirols, Fabras, Jaujac, Lalevade-d'Ardèche, Mayres, Meyras, Pont-de-Labeaume, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, La Souche et Thueyts, dans le canton de Thueyts ;

Beaumont, Dompnac, Laboule, Loubaresse, Montselgues, Saint-Mélany et Valgorge, dans le canton de Valgorge ;

Labégude, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Michel-de-Boulogne, Ucel, Vals-les-Bains et pour partie les territoires des communes de Saint-Etienne-de-Boulogne, Saint-Privas et Vesseaux, dans le canton de Vals-les-Bains ;

Gravières, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Pierre-Saint-Jean, Les Salelles et pour partie les territoires des communes de : Les Assions et Les Vans, dans le canton des Vans ;

Chalencon, Saint-Jean-Chambre, Saint-Maurice-en-Chalencon et Silhac, dans le canton de Vernoux-en-Vivarais ;

Saint-Cierge-la-Serre et Saint-Michel-de-Chabrillanoux, dans le canton de La Voulte-sur-Rhône ;

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 11 avril 2001

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional des monts d'Ardèche " les territoires des communes de :

Aizac, Antraigues-sur-Volane, Asperjoc, Genestelle, Juvinas, Labastide-sur-Besorgues, Lachamp-Raphaël, Laviolle, Mézilhac, Saint-Andéol-de-Vals et Saint-Joseph-des-Bancs, dans le canton d'Antraigues-sur-Volane ;

Ailhon, Lentillères, Mercuer et pour partie les territoires des communes de Fons, Lachapelle-sous-Aubenas, dans le canton d'Aubenas ;

Burzet, Péreyres, Saint-Pierre-de-Colombier et pour partie les territoires des communes de Sagnes-et-Goudoulet et Sainte-Eulalie, dans le canton de Burzet ;

Le Chambon, Dornas, Jaunac, les Nonières, Saint-Andéol-de-Fourchades, Saint-Christol, Saint-Cierge-sous-le-Cheylard et Saint-Genest-Lachamp, dans le canton du Cheylard ;

Faugères, Payzac, Planzolles, Ribes, Sablières, Saint-André-Lachamp, Vernon et pour partie les territoires des communes de Joyeuse, Rosières et Saint-Genest-de-Beauzon, dans le canton de Joyeuse ;

Saint-Basile, Saint-Prix et pour partie les territoires des communes de Desaignes et Lamastre, dans le canton de Lamastre ;

Chassiers, Chazeaux, Joannas, Prunet, Rocher, Rocles et pour partie les territoires des communes de Largentière, Laurac-en-Vivarais, Montréal et Vinezac, dans le canton de Largentière ;

Montpezat-sous-Bauzon, Le Roux et pour partie les territoires des communes de : Le Béage et Cros-de-Géorand, dans le canton de Montpezat-sous-Bauzon;

Ajoux, Creysseilles, Gourdon, Les Ollières-sur-Eyrieux, Pourchères, Pranles, Saint-Vincent-de-Durfort et pour partie les territoires des communes de Coux, Dunière-sur-Eyrieux, Lyas, Privas, Saint-Priest et Veyras, dans le canton de Privas ;

Pour partie le territoire de la commune de Saint-Agrève, dans le canton de Saint-Agrève ;

Borne, Laval-d'Aurelle et Saint-Laurent-les-Bains, dans le canton de Saint-Etienne-de-Lugdarès ;

Arcens, Borée, Chanéac, Intres, Lachapelle-sous-Chanéac, La Rochette, Saint-Clément, Saint-Jean-Roure, Saint-Julien-Boutières, Saint-Martial et Saint-Martin-de-Valamas, dans le canton de Saint-Martin-de-Valamas ;

Albon, Beauvène, Gluiras, Issamoulenc, Marcols-les-Eaux, Saint-Etienne-de-Serre, Saint-Julien-du-Gua, Saint-Pierreville et Saint-Sauveur-de-Montagut, dans le canton de Saint-Pierreville ;

Astet, Barnas, Chirols, Fabras, Jaujac, Lalevade-d'Ardèche, Mayres, Meyras, Pont-de-Labeaume, Prades, Saint-Cirgues-de-Prades, La Souche et Thueyts, dans le canton de Thueyts ;

Beaumont, Dompnac, Laboule, Loubaresse, Montselgues, Saint-Mélany et Valgorge, dans le canton de Valgorge ;

Labégude, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Michel-de-Boulogne, Ucel, Vals-les-Bains et pour partie les territoires des communes de Saint-Etienne-de-Boulogne, Saint-Privas et Vesseaux, dans le canton de Vals-les-Bains ;

Gravières, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Sainte-Marguerite-Lafigère, Saint-Pierre-Saint-Jean, Les Salelles et pour partie les territoires des communes de : Les Assions et Les Vans, dans le canton des Vans ;

Chalencon, Saint-Jean-Chambre, Saint-Maurice-en-Chalencon et Silhac, dans le canton de Vernoux-en-Vivarais ;

Saint-Cierge-la-Serre et Saint-Michel-de-Chabrillanoux, dans le canton de La Voulte-sur-Rhône ;

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En vigueur depuis le mercredi 11 avril 2001

Source : Légifrance