Abrogé par Décret 2006-583 2006-05-23 art. 7 67° JORF 24 mai 2006
Créé le 1 septembre 2001 · Abrogé le 24 mai 2006
Les diplômes ainsi que les titres homologués permettant l'accès en formation sont fixés par chaque arrêté de spécialité.
Décret n°2001-286 du 28 mars 2001
Les diplômes ainsi que les titres homologués permettant l'accès en formation sont fixés par chaque arrêté de spécialité.
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Abrogé par Décret 2006-583 2006-05-23 art. 7 67° JORF 24 mai 2006
Créé le 1 septembre 2001 · Abrogé le 24 mai 2006
Les diplômes ainsi que les titres homologués permettant l'accès en formation sont fixés par chaque arrêté de spécialité.
Abrogé depuis le mercredi 24 mai 2006
Abrogé parDécret 2006-583 2006-05-23 art. 7 67° JORF 24 mai 2006
En vigueur du samedi 1 septembre 2001 au mardi 23 mai 2006
Source : Légifrance