A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 13 (Ab) : Grades et échelons des ergothérapeutes
→ Version 4 : Réorganisation des grades et échelons pour les ergothérapeutesDécret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 15 (M) : Accès à la classe supérieure pour les ergothérapeutes
→ Version 4 : Modification des dates d'accès et augmentation des proportions de promotion pour les ergothérapeutesDécret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 16 (Ab) : Progression des ergothérapeutes de classe supérieure
→ Version 2 : Modification des durées d'ancienneté pour l'avancement
→ Version 4 : Réorganisation des grades et échelons pour les ergothérapeutesDécret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 15 (M) : Accès à la classe supérieure pour les ergothérapeutes
→ Version 4 : Modification des dates d'accès et augmentation des proportions de promotion pour les ergothérapeutesDécret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 16 (Ab) : Progression des ergothérapeutes de classe supérieure
→ Version 2 : Modification des durées d'ancienneté pour l'avancement
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 13 (Ab)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 15 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 16 (Ab)