Les tarifs indiqués ci-dessous sont applicables aux journaux et écrits périodiques au départ de la métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon à destination des pays étrangers d'Europe de la zone 1, comprenant l'Allemagne, la Belgique, le Danemark, le Groenland, l'Italie, Saint-Marin, le Vatican, le Luxembourg, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal (y compris les Açores et Madère) et la Suède. Ils s'établissent comme suit :

1. Jusqu'au 30 juin 2002 :

| | TARIFS EN EUROS

pour le service prioritaire| |---------|:---------------------------------------------------:| | Routé | 0,38/objet + 2,59/kg | |Non-routé| 0,44/objet + 3,05/kg |

2. Du 1er juillet 2002 au 31 décembre 2002 :

| |TARIFS EN EUROS

pour le service prioritaire| |---------|:--------------------------------------------------:| | Routé | 0,43/objet + 3,20/kg | |Non-routé| 0,49/objet + 3,66/kg |

3. A partir du 1er janvier 2003 :

| |TARIFS EN EUROS

pour le service prioritaire| |---------|:--------------------------------------------------:| | Routé | 0,48/objet + 3,35/kg | |Non-routé| 0,55/objet + 3,81/kg |

Les tarifs indiqués ci-dessous sont applicables aux journaux et écrits périodiques au départ de la métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon à destination des pays étrangers d'Europe de la zone 2, comprenant l'Autriche, l'Espagne, la Finlande, le Royaume-Uni (y compris Guernesey, île de Man et Jersey), Gibraltar, la Grèce, l'Irlande, l'Islande, la Suisse et le Liechtenstein. Ils s'établissent comme suit :

1. Jusqu'au 30 juin 2002 :

| |TARIFS EN EUROS

pour le service prioritaire| |---------|:--------------------------------------------------:| | Routé | 0,38/objet + 1,98/kg | |Non-routé| 0,44/objet + 2,29/kg |

2. Du 1er juillet 2002 au 31 décembre 2002 :

| |TARIFS EN EUROS

pour le service prioritaire| |---------|:--------------------------------------------------:| | Routé | 0,43/objet + 2,13/kg | |Non-routé| 0,49/objet + 2,44/kg |

3. A partir du 1er janvier 2003 :

| |TARIFS EN EUROS

pour le service prioritaire| |---------|:--------------------------------------------------:| | Routé | 0,48/objet + 2,13/kg | |Non-routé| 0,55/objet + 2,44/kg |

Les tarifs indiqués ci-dessous sont applicables aux journaux et écrits périodiques au départ de la métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon à destination des pays étrangers de la zone 3 comprenant le Canada et les Etats-Unis d'Amérique (y compris Alaska et Hawaï). Ils s'établissent comme suit :

| | TARIFS EN EUROS | | |------------------------------------|:---------------------------------:|--------------------| |pour le service

prioritaire|pour le service

économique| | | Routé | 0,43/objet + 5,18/kg |0,38/objet + 4,27/kg| | Non-routé | 0,49/objet + 5,95/kg |0,44/objet + 4,73/kg|

Les tarifs indiqués ci-dessous sont applicables aux journaux et écrits périodiques au départ de la métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon à destination des pays étrangers de la zone 4 (Afrique, pays du Moyen-Orient et autres pays européens) comprenant l'Albanie, la Bosnie-Herzégovine, la Bulgarie, la Croatie, l'Estonie, la Hongrie, la Lettonie, la Lituanie, la Macédoine, Malte, la Pologne, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie, la République tchèque, la Yougoslavie, l'Arménie, la Biélorussie, Chypre, la Géorgie, la Moldavie, la Russie, l'Azerbaïdjan, le Kazakhstan, le Kirghizstan, le Tadjikistan, le Turkménistan, l'Ouzbékistan, la Turquie, l'Ukraine, l'Algérie, le Maroc, la Tunisie, l'Afrique du Sud, le Lesotho, Ascension, le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, les Comores, la Côte d'Ivoire, Djibouti, le Gabon, Sao Tomé-et-Principe, la Guinée, la Guinée-Bissau, la Guinée équatoriale, Madagascar, le Mali, la Mauritanie, le Niger, la République centrafrique, la République du Congo, la République démocratique du Congo, le Sénégal, le Tchad, le Togo, l'Angola, le Botswana, le Burundi, le Kenya, le Malawi, le Mozambique, la Namibie, l'Ouganda, le Rwanda, les Seychelles, la Zambie, Cap-Vert, l'Erythrée, l'Ethiopie, la Gambie, le Ghana, l'île Maurice, le Liberia, le Nigeria, la Sierra Leone, la Somalie, le Soudan, la Tanzanie, le Zimbabwe, Sainte-Hélène, le Swaziland, les Emirats arabes unis, l'Arabie saoudite, Bahreïn, l'Egypte, l'Irak, l'Iran, Israël, la Palestine, la Jordanie, le Koweït, le Liban, la Libye, Oman, le Qatar, la Syrie et le Yémen. Ils s'établissent comme suit :

1. Jusqu'au 30 juin 2002 :

| | TARIFS EN EUROS | | |-------------------------------------|:---------------------------------:|---------------------| | pour le service

prioritaire|pour le service

économique| | | Routé | 0,34/objet + 4,12/kg | 0,29/objet + 3,20/kg| | Non-routé | 0,39/objet + 4,73/kg |0,33/objet + 3,66/kg |

2. Du 1er juillet 2002 au 31 décembre 2002 :

| | TARIFS EN EUROS | | |------------------------------------|:---------------------------------:|---------------------| |pour le service

prioritaire|pour le service

économique| | | Routé | 0,37/objet + 4,12/kg | 0,32/objet + 3,20/kg| | Non-routé | 0,42/objet + 4,73/kg |0,37/objet + 3,66/kg |

3. A partir du 1er janvier 2003 :

| | TARIFS EN EUROS | | |------------------------------------|:---------------------------------:|--------------------| |pour le service

prioritaire|pour le service

économique| | | Routé | 0,41/objet + 4,42/kg |0,37/objet + 3,51/kg| | Non-routé | 0,47/objet + 5,03/kg |0,42/objet + 3,96/kg|

Les tarifs indiqués ci-dessous sont applicables aux journaux et écrits périodiques au départ de la métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de la Réunion et de Saint-Pierre-et-Miquelon à destination des pays étrangers de la zone 5 (les autres pays du monde) comprenant l'Argentine, la Bolivie, le Brésil, le Chili, la Colombie, l'Equateur, le Guyana, le Paraguay, le Pérou, le Surinam, Trinidad et Tobago, l'Uruguay, le Venezuela, les Bahamas, la Barbade, le Costa Rica, Cuba, El Salvador, le Guatemala, Haïti, le Honduras, la Jamaïque, le Mexique, le Nicaragua, Panama, Porto Rico, la République dominicaine, Anguilla, les Antilles néerlandaises, les Bermudes, les Antilles britanniques, Belize, Caïque et Turques, Cayman, les îles Carolines, les îles Cook, le Falkland, la Géorgie du Sud (y compris les îles Sandwich du Sud), les îles Mariannes, Montserrat, Samoa, Tristan Da Cunha, Guam, les îles Vierges (Etats-Unis), les îles Vierges (Grande-Bretagne), Grenade, les îles Malouines, Saint-Christophe et Nevis, Saint-Vincent et les Grenadines, les îles Chagos, Aruba, Saint-Martin, les îles Marshall, Sainte-Lucie, Dominique, Antigua et Barbuda, la Chine, l'Inde, l'Afghanistan, le Bangladesh, le Cambodge, la Corée du Nord, la Corée du Sud, Hong Kong, Macao, l'Indonésie, le Japon, le Laos, la Malaisie, la Mongolie, Myanmar, le Népal, le Pakistan, les Philippines, Singapour, le Brunei, le Sri Lanka, les Maldives, Taïwan, la Thaïlande, le Bouthan, le Vietnam, l'Australie, les îles Pitcairn, les îles Salomon, Kiribati, Nauru, la Papouasie, le Tonga, Tuvalu, les îles Fidji, la Nouvelle-Zélande, les Samoa occidentales et Vanuatu. Ils s'établissent comme suit :

| | TARIFS EN EUROS | | |------------------------------------|:---------------------------------:|---------------------| |pour le service

prioritaire|pour le service

économique| | | Routé | 0,43/objet + 8,69/kg | 0,38/objet + 7,17/kg| | Non-routé | 0,49/objet + 10,06/kg |0,44/objet + 8,08/kg |

Les journaux et écrits périodiques envoyés sous forme de sacs directs à un seul destinataire et à destination des pays cités dans les articles 9 à 12, dans la limite de 25 kg par sac sont soumis à une tarification linéaire au kilogramme, avec un minimum de poids facturé de 5 kg par sac. Les tarifs s'établissent comme suit :

| | TOUS PAYS

(tarifs en euros)| |-----------|:------------------------------------:| |Prioritaire| 4,88/kg | |Economique | 2,74/kg |

Les articles 9 à 11 du décret du 26 décembre 2000 susvisé sont abrogés. Dans l'intitulé de ce décret, les mots : " et confirmation des tarifs applicables aux journaux et écrits périodiques en régime international " sont supprimés.

Le décret n° 84-114 du 15 février 1984 portant réaménagement de la tarification postale relative aux périodiques édités par l'administration et les établissements publics est abrogé.

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.