Décret n°2000-792 du 24 août 2000

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Art. 44. - La durée moyenne et la durée minimale du temps à passer dans chaque échelon de chaque classe du groupe 6 sont fixées conformément au tableau ci-dessous :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 196 du 25/08/20 0 page 13052 à 13057

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 44. - La durée moyenne et la durée minimale du temps à passer dans chaque échelon de chaque classe du groupe 6 sont fixées conformément au tableau ci-dessous :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 196 du 25/08/20 0 page 13052 à 13057

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