Art. 14. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er décembre 1991:
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement du Pré de Saint Maur (Nicolas).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Desmoulière (Maurice,
Pierre, Marie, Joseph).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Seac'h (Jean-Pierre,
Yvon, Marie).