Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine, par anticipation et sur leur demande, à compter du 1er décembre 1991:
M. le vice-amiral Le Ciclé (Marcel, Louis, Julien);
M. le contre-amiral Cochevelou (Jean, Yves, Lucien, Marcel, Marie);
M. le commissaire-général de 2e classe Delort (Christian, Marie, Robert).