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Décret du 9 mars 2017

portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. KERAUDREN (Olivier)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination d'un inspecteur général de la jeunesse et des sports

Résumé. Un nouveau responsable est nommé pour superviser la jeunesse et les sports.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 (Protection et obligations des fonctionnaires) modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

Vu le décret n° 2002-53 du 10 janvier 2002 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports ;

Vu l'avis favorable de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de la jeunesse et des sports réunie le 28 février 2017 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Nomination d'Olivier Keraudren

Résumé. Olivier Keraudren est nommé inspecteur général de la jeunesse et des sports.

M. Olivier KERAUDREN est nommé inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe (tour extérieur).

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Application du décret par les ministres

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports sont chargés d'appliquer ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 mars 2017.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Bernard Cazeneuve

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Patrick Kanner

Décret du 9 mars 2017
Article 1
Article 2