JORF n°160 du 12 juillet 1990

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/25000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes, dont les sommets A, B, C et D et les points auxiliaires m et n sont définis comme suit (leurs coordonnées, dans le système de projection Lambert II - zone centrale - étant données à titre subsidiaire):

A Borne I.G.N. no 9, dite &lt;<maringes i,="" aux="" bruyères="">&gt;, située à 1,2 km au Nord-Est de Maringes:

x=757804,73 y=2076335,21

B Borne I.G.N. no 16, dite &lt;<meys ii,="" le="" roulet="">&gt;, située à 1,5 km à l'Est-Sud-Est de Meys:

x=761199,62 y=2077073,60

C Point d'intersection de la droite joignant le sommet B au point auxiliaire n avec la droite joignant le sommet D défini ci-dessous au point auxiliaire m:

x=758885 y=2070775

D Borne I.G.N. no 3, dite &lt;<saint-galmier ii,="" bois="" de="" la="" rey="">&gt;, située à 3,1 km au Nord de Saint-Galmier:

x=754602,38 y=2070671,54


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/25000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes, dont les sommets A, B, C et D et les points auxiliaires m et n sont définis comme suit (leurs coordonnées, dans le système de projection Lambert II - zone centrale - étant données à titre subsidiaire):

A Borne I.G.N. no 9, dite <<Maringes I, Aux Bruyères>>, située à 1,2 km au Nord-Est de Maringes:

x=757804,73 y=2076335,21

B Borne I.G.N. no 16, dite <<Meys II, Le Roulet>>, située à 1,5 km à l'Est-Sud-Est de Meys:

x=761199,62 y=2077073,60

C Point d'intersection de la droite joignant le sommet B au point auxiliaire n avec la droite joignant le sommet D défini ci-dessous au point auxiliaire m:

x=758885 y=2070775

D Borne I.G.N. no 3, dite <<Saint-Galmier II, Bois de la Rey>>, située à 3,1 km au Nord de Saint-Galmier:

x=754602,38 y=2070671,54