JORF n°12 du 15 janvier 1992

Décret du 9 janvier 1992

Par décret en date du 9 janvier 1992, sont nommés représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon:

Au titre du ministère de la défense

M. Haguenauer (Gérald), médecin général à la direction du service de santé en région militaire de la défense Atlantique, à Bordeaux.
M. Ille (Henri), médecin en chef à la direction centrale du service de santé des armées.

Au titre du ministère de l'économie,

Au titre du ministère des affaires sociales

et de l'intégration

M. Barbance (Jean), administrateur civil à la direction des hôpitaux.
Les mandats confiés aux représentants de l'Etat expireront à l'issue de l'assemblée générale ordinaire chargée de statuer sur les comptes sociaux de l'exercice 1992.

SONT NOMMES REPRESENTANTS DE L'ETAT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE MEDICAL DE CURE CLIMATIQUE D'ALTITUDE LES NEIGES,A BRIANCON:

AU TITRE DU MINISTERE DE LA DEFENSE:

MM. HAGUENAUER GERALD ET ILLE HENRI;

AU TITRE DU MINISTERE DE L'ECONOMIE,DES FINANCES ET DU BUDGET:

MM. DE CALBIAC MAX ET BRAULT MICHEL;

AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE L'INTEGRATION:

M. BARBANCE JEAN.

LES MANDATS CONFIES AU REPRESENTANTS DE L'ETAT EXPIRERONT A L'ISSUE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE CHARGEE DE STATUER SUR LES COMPTES SOCIAUX DE L'EXERCICE 1992.