JORF n°39 du 16 février 2005

Par décret en date du 9 février 2005, est abrogé le décret du 5 mars 1975 portant reconnaissance de la communauté des carmélites à Cholet (Maine-et-Loire).


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Par décret en date du 9 février 2005, est abrogé le décret du 5 mars 1975 portant reconnaissance de la communauté des carmélites à Cholet (Maine-et-Loire).