JORF n°40 du 16 février 1990

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/50000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets ABCDEF et G sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert-II, zone centrale, étant données à titre subsidiaire):
A Borne géodésique no 55, dite &lt;<saint-georges-sur-loire iii-la="" petite="" tournée="">&gt;, à Saint-Georges-sur-Loire:

x = 365965,26 y = 2274148,19

B Axe du clocher de l'église de Villemoisan (sommet B du permis exclusif de recherches de la Haie Claire);
C Axe du clocher de la chapelle du château de Lancrau (commune de Champtocé-sur-Loire) (sommet C du permis exclusif de recherches de la Haie Claire);


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Version 1

Art. 2. - Conformément à l'extrait de carte au 1/50000 annexé au présent décret, le périmètre de ce permis est constitué par un polygone à côtés rectilignes dont les sommets ABCDEF et G sont définis comme suit (leurs coordonnées dans le système de projection Lambert-II, zone centrale, étant données à titre subsidiaire):

A Borne géodésique no 55, dite <<Saint-Georges-sur-Loire III-La Petite Tournée>>, à Saint-Georges-sur-Loire:

x = 365965,26 y = 2274148,19

B Axe du clocher de l'église de Villemoisan (sommet B du permis exclusif de recherches de la Haie Claire);

C Axe du clocher de la chapelle du château de Lancrau (commune de Champtocé-sur-Loire) (sommet C du permis exclusif de recherches de la Haie Claire);