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Décret du 9 avril 2025

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des armées,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de la Marine nationale

Résumé. Un décret du 9 avril 2025 modifie les règles de la Marine nationale.

MARINE NATIONALE

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Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un officier de marine

Résumé. Un capitaine de vaisseau est promu contre-amiral et prendra ses nouvelles fonctions en mai 2025.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er mai 2025
Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Vincent SÉBASTIEN, nommé adjoint forces et sous-directeur produits et cas d'usage, directeur adjoint au directeur de l'agence ministérielle pour l'intelligence artificielle de défense à la même date.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre des armées doivent appliquer ce décret et le faire publier.

Le Premier ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 avril 2025.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Bayrou

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu

Décret du 9 avril 2025
Article 1
Article 2