(1) Ce plan et ce mémoire explicatif peuvent être consultés auprès de la direction départementale de l'équipement de la Meuse (service Aménagement et urbanisme), 14, parc Bradfer, B.P. 501, 55012 Bar-le-Duc Cedex.
Décret du 8 mars 1996
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(1) Ce plan et ce mémoire explicatif peuvent être consultés auprès de la direction départementale de l'équipement de la Meuse (service Aménagement et urbanisme), 14, parc Bradfer, B.P. 501, 55012 Bar-le-Duc Cedex.