JORF n°64 du 15 mars 1991

2-2 Définitions des points auxiliaires

c Borne portant la lettre C placée dans la parcelle no 984, section D de la commune de Villeveyrac et située à environ 425 mètres au Sud-Est du carrefour du C.D. 158E (anciennement 159) de Loupian à Villeveyrac avec le chemin dit de la Carrieyrasse dans le prolongement d'une droite allant du point auxiliaire d à ce carrefour (sommet C de la concession des Usclades):

x = 703462 y = 3132175

d Intersection de l'axe du C.D. 158E (anciennement 159) avec l'axe du ruisseau de la Calade (cote 23) (sommet D de la concession des Usclades):

x = 702560 y = 3132715

h Borne portant la lettre H placée dans la parcelle no 516, section C de la commune de Villeveyrac à environ 305 mètres au Nord du pont par lequel le chemin de Villeveyrac à Antonègre franchit le ruisseau du pont Viel (sommet H de la concession des Usclades):

x = 703460 y = 3135320

p Axe de la croix surmontant le clocher de la chapelle de Bouzigues:

x = 706880 y = 3128450

q Axe de la croix surmontant le clocher de l'église de Villeveyrac:

x = 702870 y = 3134400

r Au lieudit Robinson, intersection cotée 74 du C.D. no 5E avec le chemin dit de Villeveyrac à Antonègre:

x = 703070 y = 3135950

Le nouveau titulaire reste soumis au dispositif du cahier des charges de la concession des Usclades annexé au décret du 22 décembre 1980, modifiant le cahier des charges initial.


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Version 1

2-2 Définitions des points auxiliaires

c Borne portant la lettre C placée dans la parcelle no 984, section D de la commune de Villeveyrac et située à environ 425 mètres au Sud-Est du carrefour du C.D. 158E (anciennement 159) de Loupian à Villeveyrac avec le chemin dit de la Carrieyrasse dans le prolongement d'une droite allant du point auxiliaire d à ce carrefour (sommet C de la concession des Usclades):

x = 703462 y = 3132175

d Intersection de l'axe du C.D. 158E (anciennement 159) avec l'axe du ruisseau de la Calade (cote 23) (sommet D de la concession des Usclades):

x = 702560 y = 3132715

h Borne portant la lettre H placée dans la parcelle no 516, section C de la commune de Villeveyrac à environ 305 mètres au Nord du pont par lequel le chemin de Villeveyrac à Antonègre franchit le ruisseau du pont Viel (sommet H de la concession des Usclades):

x = 703460 y = 3135320

p Axe de la croix surmontant le clocher de la chapelle de Bouzigues:

x = 706880 y = 3128450

q Axe de la croix surmontant le clocher de l'église de Villeveyrac:

x = 702870 y = 3134400

r Au lieudit Robinson, intersection cotée 74 du C.D. no 5E avec le chemin dit de Villeveyrac à Antonègre:

x = 703070 y = 3135950

Le nouveau titulaire reste soumis au dispositif du cahier des charges de la concession des Usclades annexé au décret du 22 décembre 1980, modifiant le cahier des charges initial.