JORF n°0133 du 10 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reconnaissance d'utilité publique de l'association « Les enfants du Vietnam »

Résumé L'association « Les enfants du Vietnam » est officiellement reconnue comme utile au public.

Par décret en date du 8 juin 2023 :

- est reconnue comme établissement d'utilité publique l'association dite « Les enfants du Vietnam », dont le siège est à Rueil-Malmaison (92) et qui a été déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 ;
- sont approuvés les statuts (1) de cette association.

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 8 juin 2023 :

- est reconnue comme établissement d'utilité publique l'association dite « Les enfants du Vietnam », dont le siège est à Rueil-Malmaison (92) et qui a été déclarée conformément à la loi du 1er juillet 1901 ;

- sont approuvés les statuts (1) de cette association.

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du lieu du siège social.