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Décret du 8 janvier 2002

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Par décret du Président de la République en date du 8 janvier 2002, les ministres plénipotentiaires de 2e classe dont les noms suivent sont promus au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter des dates indiquées ci-après :
M. De Bancalis de Maurel d'Aragon (Charles), le 1er décembre 2001 ;
M. Angelier (Jean-Paul), le 16 décembre 2001 ;
M. Roé d'Albert (Yvon), le 16 décembre 2001.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décret du Président de la République en date du 8 janvier 2002, les ministres plénipotentiaires de 2e classe dont les noms suivent sont promus au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter des dates indiquées ci-après :
M. De Bancalis de Maurel d'Aragon (Charles), le 1er décembre 2001 ;
M. Angelier (Jean-Paul), le 16 décembre 2001 ;
M. Roé d'Albert (Yvon), le 16 décembre 2001.

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