JORF n°0287 du 10 décembre 2021

Décret du 8 décembre 2021

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de l'éducation, notamment son article R. 222-16-3 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une nouvelle rectrice déléguée pour la région académique Ile-de-France

Résumé Mme Bénédicte DURAND remplace Mme Simone BONNAFOUS comme responsable de l'enseignement supérieur et de la recherche en Île-de-France.

Mme Bénédicte DURAND, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche, est nommée rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Ile-de-France, en remplacement de Mme Simone BONNAFOUS, admise à faire valoir ses droits à la retraite.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Les ministres doivent appliquer ce décret et le publier au Journal officiel.

Le Premier ministre, le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 décembre 2021.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean Castex

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Frédérique Vidal

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Jean-Michel Blanquer