JORF n°85 du 11 avril 2002

Par décret du Président de la République en date du 8 avril 2002, les ingénieurs en chef des mines désignés ci-après, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999, sont nommés à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant à compter du 1er janvier 1999 :
M. Maurice Cotte ;
M. Henri Pugnere ;
M. Yvon Le Bars (en service détaché) ;
M. Jacques Ibert ;
M. Pierre-Noël Giraud (en service détaché) ;
M. Jacques Vernier.


Historique des versions

Version 1

Par décret du Président de la République en date du 8 avril 2002, les ingénieurs en chef des mines désignés ci-après, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999, sont nommés à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant à compter du 1er janvier 1999 :

M. Maurice Cotte ;

M. Henri Pugnere ;

M. Yvon Le Bars (en service détaché) ;

M. Jacques Ibert ;

M. Pierre-Noël Giraud (en service détaché) ;

M. Jacques Vernier.