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Décret du 8 août 2016

portant inscription sur une liste d'aptitude (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) - M. BESLE (Denis)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de M. Denis Besle dans l'administration judiciaire

Résumé. Un décret nomme M. Denis Besle pour des postes importants dans l'administration judiciaire.

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Nomination de M. Denis Besle dans l'administration judiciaire

Résumé. Un décret du Président de la République nomme M. Denis Besle sur une liste d'aptitude pour des postes importants dans l'administration judiciaire.

Par décret du Président de la République en date du 8 août 2016, le membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel dont le nom suit est inscrit sur une liste d'aptitude complémentaire permettant l'accès aux fonctions de président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris, de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres et de premier vice-président d'une cour administrative d'appel :
M. Besle (Denis).

Décret du 8 août 2016