Art. 1er. - M. Michel Leroy, inspecteur général de l'éducation nationale,
est nommé recteur de l'académie de Poitiers, en remplacement de M. Xavier Greffe.
est nommé recteur de l'académie de Poitiers, en remplacement de M. Xavier Greffe.
1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
Décret du 8 août 1994
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'éducation nationale, Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète:
Art. 2. - Le Premier ministre, le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
M. LEROY MICHEL EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE DE POITIERS,EN REMPLACEMENT DE M. XAVIER GREFFE.
APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.
Fait à Paris, le 8 août 1994.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
EDOUARD BALLADUR
Le ministre de l'éducation nationale,
FRANCOIS BAYROU
Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
FRANCOIS FILLON
Décret du 8 août 1994