JORF n°0209 du 9 septembre 2022

Décret du 7 septembre 2022

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite, notamment son article R. 10 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination intérimaire du Grand Chancelier de la Légion d'Honneur

Résumé Le général Benoît PUGA remplace temporairement le grand chancelier jusqu'en janvier 2023.

M. le général d'armée Benoît PUGA, grand'croix de la Légion d'honneur, est chargé des fonctions de grand chancelier de la Légion d'honneur par intérim, jusqu'au 31 janvier 2023.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de la Première ministre

Résumé La Première ministre doit appliquer ce décret et le publier dans un journal officiel.

La Première ministre est responsable de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 7 septembre 2022.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne