A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er janvier 2000

M. le général d'armée Capdepont (Yves, Bernard, Marcel).

Art. 2. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux :

Pour prendre rang du 1er novembre 1999

Au grade de général de division

M. le général de brigade Lefèvre (Jean-François, Gérard), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel Macagno (Denis, André, Robert), nommé commandant la gendarmerie d'outre-mer à la même date.

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 3. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er février 2000

M. le général de brigade Millecamps (Christian, Pierre, Yves).

Art. 4. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er novembre 1999

A M. le général de division Henry (Patrick).

A M. le général de division d'Anselme (André, Marie, Joseph).

A M. le général de division Lafourcade (Jean-Claude, Marie, Jacques).

A M. le général de division Blanchet (Jean, Louis, Charles).

Art. 5. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er novembre 1999

M. le colonel des troupes de marine Raevel (Alain, Gérard, Adrien).

Pour prendre rang du 1er décembre 1999

M. le colonel du matériel Féron (Bernard, Michel, Paul).

Art. 6. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 12 novembre 1999

M. le colonel du train Gaussel-Maroix (Jean-Pierre, Joseph).

Pour prendre rang du 18 novembre 1999

M. le colonel du cadre spécial Père (Roland, Henri, Basile, Louis).

Pour prendre rang du 23 novembre 1999

M. le colonel de l'infanterie Hennemann (Gérard, Jules, Charles).

C. - MARINE NATIONALE

Art. 7. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er décembre 1999

M. le capitaine de vaisseau Brière (Michel, André, Marie).

Art. 8. - M. le contre-amiral Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 11 octobre 1999.

M. le contre-amiral Calais (Jean-Marc, Laurent, Roger) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine à compter du 11 octobre 1999.

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 9. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er février 2000

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Schneider (Jean-Serge, André).

Art. 10. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er novembre 1999

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Dumont (Bertrand, Georges, Michel, Charles).

Art. 11. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er décembre 1999

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Louvion (Jean-François, Gaston).

Art. 12. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er janvier 2000

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Lanthoinnette (Guy, Georges, Eugène).

Art. 13. - Sont nommés au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 14 novembre 1999

M. le colonel du corps des officiers de l'air Varenne (Patrick, Michel).

Pour prendre rang du 6 décembre 1999

M. le colonel du corps des officiers de l'air Chardon (Yannik, Yves).

Art. 14. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon) est nommé adjoint au sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major de l'armée de l'air.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 15. - Le médecin général, médecin chef des services hors classe Cuisinier (Jean-Claude, Robert), en situation hors budget de la défense auprès du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, est réintégré dans les cadres à compter du 1er février 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées.

Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés au médecin général, médecin chef des services hors classe Lecamus (Jean, Louis) pour prendre rang du 1er décembre 1999, date à laquelle il est admis, par anticipation et sur sa demande, dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées.

Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er décembre 1999

A M. le médecin chef des services de classe normale Aubert (Michel, Marie, Ferdinand), nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran à la même date.

Art. 18. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de vétérinaire biologiste général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er décembre 1999

A M. le vétérinaire biologiste chef des services de classe normale Luigi (René, André), nommé inspecteur technique des services vétérinaires et biologiques des armées à la même date.

Art. 19. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 11 décembre 1999

A M. le médecin chef des services de classe normale Dubrez (Bernard, Marie, Paul, Raymond).

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 20. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe

Pour prendre rang du 1er novembre 1999

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Deguest (Pierre, Jacques, Fernand).

Pour prendre rang du 1er décembre 1999

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Monlibert (Jean, Luc).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Longueville (Yves, Pierre, Marie).

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Roche (Louis-Alain, Pierre, Marie, Alexandre).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er novembre 1999

M. l'ingénieur en chef de l'armement Lebreton (Jacques, André).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Bihan (François, Joseph).

Pour prendre rang du 1er décembre 1999

M. l'ingénieur en chef de l'armement Kehren (Jean-Paul, André, Marie).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Bessero (Gilles, Marie, Emile).

M. l'ingénieur en chef de l'armement d'Antin Tournier de Vaillac (José, Marie).

Art. 21. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 1er décembre 1999

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Gillon (Francis, Guy, Gabriel), maintenu dans ses fonctions.

Art. 22. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 28 décembre 1999

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Michaud (Jacques, Claude).

Art. 23. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Leloup (Jean-Yves, Maurice) est nommé directeur des systèmes de forces et de la prospective.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Duhil (Yves, Joseph, Emile) est nommé chef du service des programmes de missiles tactiques de la direction des systèmes d'armes.

Art. 24. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.