JORF n°238 du 14 octobre 1998

Décret du 7 octobre 1998

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE

Art. 1er. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :

A compter du 11 janvier 1999

M. le général de brigade Pottier (Pierre, Jules, Raymond).

B. - ARMEE DE TERRE

Art. 2. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er janvier 1999

M. le général d'armée Janvier (Bernard, Louis, Antonin).

M. le général de division Judeaux (Joël, Pierre, Antoine).

M. le général de division Ossent (Bruno, Georges, Edouard).

Art. 3. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade de général de division

Pour prendre rang du 1er décembre 1998

M. le général de brigade Iacconi (Jean, Luc, Pierre, Marie).

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er novembre 1998

M. le colonel du train Brulé (Daniel, Joseph, Marie).

Art. 4. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 10 novembre 1998

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Péress (Philippe, Alain, Charles).

Pour prendre rang du 14 novembre 1998

M. le colonel de l'artillerie Burtschell (Claude, Jean, Jacques).

C. - MARINE NATIONALE

Art. 5. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er février 1999

M. le contre-amiral Quéré (Jean, Paul, Marie, Maurice).

Art. 6. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er décembre 1998

Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Arino (Henri, Georges).

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Dupeyron (Patrice, Jean, Luc).

Art. 7. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 1er décembre 1998

M. le capitaine de vaisseau Nerzic (Jean-Yves).

D. - ARMEE DE L'AIR

Art. 8. - Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er novembre 1998

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Perrollaz (Alain, Raymond, Louis, William).

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Sabathe (Emile, André).

A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Creuzé (Robert, Marie, Daniel).

Art. 9. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er décembre 1998

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Saucles (Gérard, Albert).

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Wolsztynski (Richard).

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Bastien (Daniel).

M. le colonel du corps des officiers de l'air Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon).

Art. 10. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 30 décembre 1998

M. le colonel du corps des officiers de l'air Ikierski (Jacques, Stanislas).

Art. 11. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de commissaire général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er décembre 1998

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air de la Taille Trétinville (Régis, Marie, Elie).

Art. 12. - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Brugnon (Michel, Georges, Marie) est nommé commandant les forces aériennes stratégiques à compter du 1er novembre 1998.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 13. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur sa demande :

A compter du 17 février 1999

M. le médecin général des armées Droniou (Jean, Michel, Francis).

Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er décembre 1998

A M. le médecin chef des services de classe normale Lamberton (Alain), maintenu dans ses fonctions.

A M. le médecin chef des services de classe normale Béasse (Alain, Jacques, Charles), nommé commandant de l'école nationale des officiers de réserve du service de santé des armées à la même date.

Art. 15. - M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Seignoret (Michel, Louis, Henri), est nommé directeur du service de santé en région maritime Méditerranée à compter du 1er décembre 1998.

Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er décembre 1998

A M. le médecin chef des services de classe normale Tinland (Gérard, Philippe).

F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 17. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 20 décembre 1998

M. l'ingénieur en chef de l'armement Doré (Robert, Charles, Marie, Marc).

Art. 18. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.

ARMEE DE L'AIR: M. LE GENERAL DE DIVISION AERIENNE DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR BRUGNON (MICHEL,GEORGES,MARIE) EST NOMME COMMANDANT LES FORCES AERIENNES STRATEGIQUES,A COMPTER DU 01-11-1998.

SERVICE DE SANTE DES ARMEES: M. LE MEDECIN CHEF DES SERVICES DE CLASSE NORMALE BEASSE (ALAIN,JACQUES,CHARLES) EST NOMME COMMANDANT L'ECOLE NATIONALE DES OFFICIERS DE RESERVE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES,A COMPTER DU 01-12-1998; M. LE MEDECIN GENERAL,MEDECIN CHEF DES SERVICES DE CLASSE NORMALE SEIGNORET (MICHEL,LOUIS,HENRI) EST NOMME DIRECTEUR DU SERVICE DE SANTE EN REGION MARITIME MEDITERRANEE,A COMPTER DU 01-12-1998.

Fait à Paris, le 7 octobre 1998.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Lionel Jospin

Le ministre de la défense,

Alain Richard