JORF n°9 du 12 janvier 1999

Décret du 7 janvier 1999

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMEE DE TERRE

Art. 1er. - Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 21 janvier 1999

A M. le général de corps d'armée Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max), nommé chef d'état-major de l'armée de terre à la même date.

Art. 2. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er février 1999

Au grade de général de division

M. le général de brigade Kuntz (Paul, Emile, Eugène).

Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Aumonier (Philippe, Jean, Gilbert).

B. - ARMEE DE L'AIR

Art. 3. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de division aérienne

Pour prendre rang du 1er mars 1999

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Robin (Luc, René, Louis, Marie).

Art. 4. - M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Wiroth (Pierre, Charles, Marie) est mis à la disposition du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 25 janvier 1999.

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Sabathe (Emile, André) est nommé chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord à compter du 25 janvier 1999.

C. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Art. 5. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er mars 1999

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Nugeyre (Michel, André, Marcel), nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de terre à compter du 13 février 1999.

Art. 6. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Laroche (Roland, Jean, Yves) est nommé inspecteur général du service de santé des armées à compter du 17 février 1999.

M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Guélain (Jérôme, Pierre, Louis, Jacques) est nommé sous-directeur « hôpitaux » à la direction centrale du service de santé des armées à compter du 17 février 1999.

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Quéguiner (Patrick, Eugène) est nommé directeur de l'institut de médecine tropicale du service de santé des armées à Marseille à compter du 17 février 1999.

D. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Art. 7. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien en position de service détaché :

Pour prendre rang du 1er février 1999

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Peyron (Jacques, Marie, Sylvain).

M. l'ingénieur en chef de l'armement Hergott (Rémy).

Art. 8. - Est nommé dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

Pour prendre rang du 26 avril 1999

M. l'ingénieur en chef de l'armement Evrard (Alain, François, Ernest).

Art. 9. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ARMEE DE TERRE,POUR PRENDRE RANG DU 21-01-1999:

A M. LE GENERAL DE CORPS D'ARMEE CRENE (YVES,GABRIEL,JEAN,MAX),NOMME CHEF D'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE TERRE A LA MEME DATE.

SERVICE DE SANTE DES ARMEES:

M. LE MEDECIN GENERAL INSPECTEUR,MEDECIN CHEF DES SERVICES HORS CLASSE LAROCHE (ROLAND,JEAN,YVES),EST NOMME INSPECTEUR GENERAL DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES,A COMPTER DU 17-02-1999;

M. LE MEDECIN GENERAL,MEDECIN CHEF DES SERVICES HORS CLASSE GUELAIN (JEROME,PIERRE,LOUIS,JACQUES),EST NOMME SOUS-DIRECTEUR "HOPITAUX" A LA DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES,A COMPTER DU 17-02-1999;

M. LE MEDECIN GENERAL,MEDECIN CHEF DES SERVICES DE CLASSE NORMALE QUEGUINER (PATRICK,EUGENE),EST NOMME DIRECTEUR DE L'INSTITUT DE MEDECINE TROPICALE DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES A MARSEILLE,A COMPTER DU 17-02-1999.

APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.

Fait à Paris, le 7 janvier 1999.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Lionel Jospin

Le ministre de la défense,

Alain Richard