JORF n°209 du 8 septembre 2005

Article 16

Article 16

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Francine Mariani-Ducray et de M. Rodolphe Rapetti, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de ses attributions, à M. Michel Hignette, agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'aquarium de la porte Dorée.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Hignette, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de ses attributions, à M. Jean-Pierre Calmel, agent contractuel.


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Version 1

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Francine Mariani-Ducray et de M. Rodolphe Rapetti, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de ses attributions, à M. Michel Hignette, agent contractuel, chef du service à compétence nationale de l'aquarium de la porte Dorée.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel Hignette, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de ses attributions, à M. Jean-Pierre Calmel, agent contractuel.