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Décret du 6 septembre 2000

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Par décret en date du 6 septembre 2000, sont nommés membres du conseil de l'ordre des Palmes académiques :

M. Jean-Richard Cytermann, directeur de la programmation et du développement du ministère de l'éducation nationale ;

M. Jean-Paul de Gaudemar, directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale ;

M. Jacques-Henri Stahl, directeur des affaires juridiques,

pour la durée de leurs fonctions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décret en date du 6 septembre 2000, sont nommés membres du conseil de l'ordre des Palmes académiques :

M. Jean-Richard Cytermann, directeur de la programmation et du développement du ministère de l'éducation nationale ;

M. Jean-Paul de Gaudemar, directeur de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale ;

M. Jacques-Henri Stahl, directeur des affaires juridiques,

pour la durée de leurs fonctions.

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