Décret du 6 février 2001

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(1) La charte du parc pourra être consultée au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de la nature et des paysages), à la préfecture de la région Rhône-Alpes, aux préfectures des départements de la Loire et du Rhône, ainsi qu'aux sièges de la région Rhône-Alpes et de l'organisme de gestion du parc naturel régional.

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(1) La charte du parc pourra être consultée au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (direction de la nature et des paysages), à la préfecture de la région Rhône-Alpes, aux préfectures des départements de la Loire et du Rhône, ainsi qu'aux sièges de la région Rhône-Alpes et de l'organisme de gestion du parc naturel régional.

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