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Décret du 6 décembre 2007

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Par décret du Président de la République en date du 6 décembre 2007, l'officier désigné ci-après est nommé au commandement suivant :

SOUS-MARIN
Officiers de marine

Le capitaine de frégate Devys (Arnaud, Philippe) du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge).
La date de prise de fonction sera précisée par décision ministérielle.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décret du Président de la République en date du 6 décembre 2007, l'officier désigné ci-après est nommé au commandement suivant :

SOUS-MARIN
Officiers de marine

Le capitaine de frégate Devys (Arnaud, Philippe) du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage rouge).
La date de prise de fonction sera précisée par décision ministérielle.

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