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Décret du 6 décembre 2004

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Par décret en date du 6 décembre 2004, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique :

1° Au titre de l'Assemblée des départements de France

M. Derosier (Bernard), président du conseil général du Nord, titulaire, en remplacement de M. Lebreton (Claudy).

2° Au titre de l'Association des régions de France

M. Bachy (Jean-Paul), président du conseil régional de Champagne-Ardenne, titulaire, en remplacement de M. Bailly (Dominique).
M. Drouin (André), conseiller régional d'Aquitaine, suppléant de M. Bachy.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décret en date du 6 décembre 2004, sont nommés membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique :

1° Au titre de l'Assemblée des départements de France

M. Derosier (Bernard), président du conseil général du Nord, titulaire, en remplacement de M. Lebreton (Claudy).

2° Au titre de l'Association des régions de France

M. Bachy (Jean-Paul), président du conseil régional de Champagne-Ardenne, titulaire, en remplacement de M. Bailly (Dominique).
M. Drouin (André), conseiller régional d'Aquitaine, suppléant de M. Bachy.

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