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Décret du 6 décembre 2000

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Par décret du Président de la République en date du 6 décembre 2000, sont nommés conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires dont les noms suivent :

A compter du 1er janvier 2001

M. André Brochier (spécialité archives).

M. Dominique Peyre (spécialité monuments historiques).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décret du Président de la République en date du 6 décembre 2000, sont nommés conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires dont les noms suivent :

A compter du 1er janvier 2001

M. André Brochier (spécialité archives).

M. Dominique Peyre (spécialité monuments historiques).

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