JORF n°283 du 7 décembre 2000

Par décret du Président de la République en date du 6 décembre 2000, pris sur le rapport du Premier ministre et sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 23 novembre 2000 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 135 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sont nommés :


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 6 décembre 2000, pris sur le rapport du Premier ministre et sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre en date du 23 novembre 2000 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment de l'article R. 135 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sont nommés :