JORF n°264 du 13 novembre 1996

(1) Ce plan peut être consulté soit au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, direction des routes, La Grande Arche, 92055 La Défense Cedex 04, soit à la direction départementale de l'équipement de la Moselle, 17, quai Richepance, B.P. 1035, 57036 Metz Cedex 1.


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(1) Ce plan peut être consulté soit au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, direction des routes, La Grande Arche, 92055 La Défense Cedex 04, soit à la direction départementale de l'équipement de la Moselle, 17, quai Richepance, B.P. 1035, 57036 Metz Cedex 1.