Par décret en date du 5 mars 2002, M. Michel Dourlent, président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale, est nommé membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris, en remplacement de M. Bernard Beaussart, en qualité de personnalité compétente, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
Décret du 5 mars 2002
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
Par décret en date du 5 mars 2002, M. Michel Dourlent, président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale, est nommé membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris, en remplacement de M. Bernard Beaussart, en qualité de personnalité compétente, pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance