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Décret du 5 août 2026

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 717-1 ;

Vu le décret n° 87-832 du 8 octobre 1987 modifié relatif à l'organisation de l'Ecole nationale des chartes, notamment son article 8 ;

Après consultation du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes du 16 juillet 2026 ;

Vu l'avis du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes du 17 juillet 2026 ;

Vu l'avis du président de l'université Paris Sciences et Lettres du 21 juillet 2026,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du directeur de l'École nationale des chartes

Résumé. Olivier Poncet devient le nouveau directeur de l'École nationale des chartes à partir du 1er septembre 2026.

M. Olivier PONCET, directeur d'études à l'Ecole nationale des chartes, est nommé directeur de l'Ecole nationale des chartes, à compter du 1er septembre 2026.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsables de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur sont chargés de faire appliquer ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 5 août 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien LECORNU

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Philippe BAPTISTE

Décret du 5 août 2026
Article 1
Article 2