Décrète:
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Décret du 4 mars 1991
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Vu la loi du 14 juin 1854 et le décret du 22 août 1854 concernant l'organisation des académies;
Le conseil des ministres entendu,
Art. 1er. - M. Daniel Bancel, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie de Lyon, en remplacement de M. Maurice Niveau, atteint par la limite d'âge.
M. Christian Gras, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie de Rouen, en remplacement de M. Gabriel Bianciotto.
M. Christian Gras, professeur d'université, est nommé recteur de l'académie de Rouen, en remplacement de M. Gabriel Bianciotto.
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Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. DANIEL BANCEL EST NOMME RECTEUR DE L'ACADEMIE DE LYON,EN REMPLACEMENT DE M. MAURICE NIVEAU,ATTEINT PAR LA LIMITE D'AGE.
M. CHRISTIAN GRAS EST NOMME A L'ACADEMIE DE ROUEN,EN REMPLACEMENT DE M. GABRIEL BIANCIOTTO.
Fait à Paris, le 4 mars 1991.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
MICHEL ROCARD
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,
de la jeunesse et des sports,
LIONEL JOSPIN
Décret du 4 mars 1991