Pour prendre rang du 1er mars 2000
Les ingénieurs principaux :
Pontailler (Pascal, Roger, Gabriel).
Jean (Philippe, Louis, Eugène, Yves).
Feat (Guy).
Décret du 4 mai 2000
Pour prendre rang du 1er mars 2000
Les ingénieurs principaux :
Pontailler (Pascal, Roger, Gabriel).
Jean (Philippe, Louis, Eugène, Yves).
Feat (Guy).
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Pour prendre rang du 1er mars 2000
Les ingénieurs principaux :
Pontailler (Pascal, Roger, Gabriel).
Jean (Philippe, Louis, Eugène, Yves).
Feat (Guy).
Source : Légifrance