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Décret du 4 février 2026

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées et des anciens combattants,
Vu la Constitution, notamment son article 13,
Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles de la Marine nationale

Résumé. Un décret du 4 février 2026 modifie les règles concernant la Marine nationale.

A. - MARINE NATIONALE

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Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un nouvel adjoint pour la zone maritime Méditerranée

Résumé. Le contre-amiral Mackara OUK est nommé adjoint au commandant de la zone maritime Méditerranée à partir du 1er mars 2026.

M. le contre-amiral Mackara OUK est nommé adjoint au commandant de la zone maritime Méditerranée à compter du 1er mars 2026.

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la Direction Générale de l'Armement

Résumé. Le décret du 4 février 2026 organise la Direction Générale de l'Armement, un service important pour les équipements militaires.

B. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'une adjointe aux ressources humaines

Résumé. Laurence Gabouleaud est nommée adjointe à la directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement.

Mme l'ingénieure générale de 1re classe de l'armement, ingénieure du grade transitoire des ingénieurs de l'armement Laurence GABOULEAUD est nommée adjointe à la directrice des ressources humaines de la direction générale de l'armement.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et la ministre des armées sont chargés de faire respecter ce décret.

Le Premier ministre et la ministre des armées et des anciens combattants sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 4 février 2026.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien Lecornu

La ministre des armées et des anciens combattants,

Catherine Vautrin

Décret du 4 février 2026
Article 1
Article 2
Article 3