Décret du 4 août 2017

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret en date du 4 août 2017, M. Emmanuel ACCHIARDI est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie en qualité de représentant de l'Etat, sur proposition du ministre chargé du logement, en remplacement de M. Koumaran PAJANIRADJA.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de l'ADEME

Résumé. Un nouveau membre est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement.

Par décret en date du 4 août 2017, M. Emmanuel ACCHIARDI est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie en qualité de représentant de l'Etat, sur proposition du ministre chargé du logement, en remplacement de M. Koumaran PAJANIRADJA.

Historique des versions

Source : Légifrance