JORF n°126 du 2 juin 1994

(1) Il peut être pris connaissance de ces plans auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (direction des transports terrestres, sous-direction des chemins de fer), arche de La Défense, 92055 Paris-La Défense Cedex 04, auprès de la Société nationale des chemins de fer français (direction de la ligne nouvelle T.G.V. Méditerranée), 1, boulevard Camille-Flammarion, B.P. 22, 13234 Marseille Cedex 04, ainsi qu'auprès des préfectures des cinq départements concernés.
(2) Il peut être respectivement pris connaissance de ces documents auprès des préfectures de la Drôme, boulevard Vauban, à Valence; de Vaucluse, 71,
rue Joseph-Vernet, à Avignon; du Gard, rue Guillemette, à Nîmes; de l'Hérault, place des Martyrs-de-la-Résistance, à Montpellier, et des Bouches-du-Rhône, place Félix-Baret, à Marseille.


Historique des versions

Version 1

(1) Il peut être pris connaissance de ces plans auprès du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (direction des transports terrestres, sous-direction des chemins de fer), arche de La Défense, 92055 Paris-La Défense Cedex 04, auprès de la Société nationale des chemins de fer français (direction de la ligne nouvelle T.G.V. Méditerranée), 1, boulevard Camille-Flammarion, B.P. 22, 13234 Marseille Cedex 04, ainsi qu'auprès des préfectures des cinq départements concernés.

(2) Il peut être respectivement pris connaissance de ces documents auprès des préfectures de la Drôme, boulevard Vauban, à Valence; de Vaucluse, 71,

rue Joseph-Vernet, à Avignon; du Gard, rue Guillemette, à Nîmes; de l'Hérault, place des Martyrs-de-la-Résistance, à Montpellier, et des Bouches-du-Rhône, place Félix-Baret, à Marseille.