JORF n°179 du 4 août 2001

Administration centrale

Premiers substituts :

Mme Denise Jaffuel, épouse Quinton ;

Mme Anne-Sylvie Soudoplatoff, épouse Guglielmi ;

M. Gérard Cosnard ;

Mme Claudine Bulle, épouse Lescoffit ;

Mlle Sonia Lumbroso ;

Mme Béatrice Fouche, épouse Biondi ;

Mlle Marie-Noëlle Teiller ;

M. Philippe Mettoux ;

Mme Brigitte Ernoult, épouse Cabot ;

M. Frédéric Clot ;

M. Patrick Krief ;

M. Jérôme Deharveng ;

M. Laurent Rieuneau ;

Mlle Isabelle Reghi,

substituts du second grade.

Mlle Sylvie Schlanger, épouse Slama, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris.

Substituts :

M. Samuel Vuelta-Simon, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Poitiers ;

M. Richard Dubant, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras ;

M. Peimane Ghaleh-Marzban, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Versailles ;

Mlle Isabelle Miquel, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil ;

M. Luc Salen, juge au tribunal de grande instance de Strasbourg, chargé du service du tribunal d'instance de Schiltigheim ;

Mlle Françoise Lapraye, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris ;

Mlle Charlotte Caubel, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux ;

M. François Thomas, juge au tribunal de grande instance de Lille ;

A compter du 1er octobre 2001, Mme Sandrine Logeay, épouse Zientara, juge au tribunal de première instance de Mamoudzou ;

A compter du 1er octobre 2001, M. Franck Zientara, substitut du procureur de la République près le tribunal de première instance de Mamoudzou ;

M. Frédéric Baab, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Montbéliard ;

Mme Agnès Bonnet, épouse Bonnefille, juge des enfants au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône ;

M. Patrice Guigon, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens ;

M. Guillaume Didier, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Douai ;

Mlle Alexandra Onfray, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rouen ;

Mlle Sonia Djemni Wagner, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny ;

M. Rémy Ceresa, juge au tribunal de grande instance de Créteil, chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne ;

M. Matthieu Bourrette, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles ;

Mlle Karine Laborde, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Béthune ;

M. Gildas Barbier, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune ;

Mlle Muriel Eglin, magistrate du second grade placée en position de disponibilité ;

Mlle Marie-Claude Frayssinet, juge au tribunal de grande instance de Bobigny ;

A compter du 4 septembre 2001, Mlle Laure de Choiseul Praslin, épouse Clément, juge au tribunal de grande instance de Nanterre, chargée du service du tribunal d'instance de Puteaux ;

M. Christophe Ingrain, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille ;

Mme Anne Semelet, épouse Denisse, juge au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, chargée du service du tribunal d'instance de Rocroi ;

Mme Régine Bonnal, épouse Hua, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Riom.

Sont élevés :

Au premier grade, second groupe :

M. Dominique Adam ;

M. Alain Prache ;

Mme Marie-Luce Cavrois ;

M. Michel Allaix ;

M. Gérard Launoy ;

M. Michel Bonneau,

magistrats du premier grade, premier groupe, placés en position de service détaché.

Mme Claudine Jacob ;

Mme Françoise Rabner, épouse Bastien ;

M. Jean-Marc Baissus ;

Mme Hélène Rauline ;

Mlle Marie-Pierre Hourcade ;

Mme Isabelle Gorce,

magistrats du second grade placés en position de service détaché.

Au premier grade, premier groupe :

M. Pascal Bouvier, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Libourne du second grade ;

M. Gilbert Emery, procureure de la République près le tribunal de grande instance de Montbrison du second grade ;

Mme Christine Boulineau, épouse Le Crom, procureure de la République près le tribunal de grande instance de Dinan du second grade ;

M. Bruno Lavielle ;

M. Eric Maîtrepierre ;

Mlle Anna Manes ;

M. Eric Maillaud ;

Mme Brigitte Bech, épouse Delpech ;

Mme Anne Bitar-Ghanem ;

Mme Sylvie Hylaire ;

M. Benoît Mornet ;

Mme Martine Coulet, épouse Castoldi ;

M. Robert Belletti ;

M. Tristan Gervais de Lafond ;

M. Gérard Castex ;

M. Frédéric Benet-Chambellan ;

M. Dominique Auter ;

M. Gilbert Flam ;

Mme Christine Servella-Huertas,

magistrats du second grade placés en position de service détaché.

La dispense prévue à l'article 721-1 du code de l'organisation judiciaire est accordée à :

M. Florent Boura, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia et à Mme Céline Ballerini, épouse Boura, juge audit tribunal, chargée du service du tribunal d'instance de Bastia ;

M. Cyril Vidalie, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Angoulême et à Mme Edith Tauzia, épouse Vidalie, juge audit tribunal, chargée du service du tribunal d'instance d'Angoulême ;

M. Benjamin Deparis, juge au tribunal de grande instance de Périgueux et à Mme Laurence Priser, épouse Deparis, juge de l'application des peines audit tribunal ;

M. André Schmidt, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar et à Mme Marie-Claire Comtois, épouse Schmidt, juge des enfants audit tribunal ;

Mme Hélène Abelson, épouse Gebhardt, première juge au tribunal de grande instance de Paris et à Mme Marianne Abelson, épouse Laurans, vice-présidente audit tribunal ;

Mme Karine Renaud, épouse Detilleux, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Auxerre et à Mme Martine Renaud, greffière audit tribunal ;

M. Jean-Pierre Gimonet, conseiller à la cour d'appel de Rennes et à Mme Françoise Cocchiello, épouse Gimonet, conseillère à ladite cour.


Historique des versions

Version 1

Administration centrale

Premiers substituts :

Mme Denise Jaffuel, épouse Quinton ;

Mme Anne-Sylvie Soudoplatoff, épouse Guglielmi ;

M. Gérard Cosnard ;

Mme Claudine Bulle, épouse Lescoffit ;

Mlle Sonia Lumbroso ;

Mme Béatrice Fouche, épouse Biondi ;

Mlle Marie-Noëlle Teiller ;

M. Philippe Mettoux ;

Mme Brigitte Ernoult, épouse Cabot ;

M. Frédéric Clot ;

M. Patrick Krief ;

M. Jérôme Deharveng ;

M. Laurent Rieuneau ;

Mlle Isabelle Reghi,

substituts du second grade.

Mlle Sylvie Schlanger, épouse Slama, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris.

Substituts :

M. Samuel Vuelta-Simon, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Poitiers ;

M. Richard Dubant, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras ;

M. Peimane Ghaleh-Marzban, substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Versailles ;

Mlle Isabelle Miquel, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil ;

M. Luc Salen, juge au tribunal de grande instance de Strasbourg, chargé du service du tribunal d'instance de Schiltigheim ;

Mlle Françoise Lapraye, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris ;

Mlle Charlotte Caubel, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux ;

M. François Thomas, juge au tribunal de grande instance de Lille ;

A compter du 1er octobre 2001, Mme Sandrine Logeay, épouse Zientara, juge au tribunal de première instance de Mamoudzou ;

A compter du 1er octobre 2001, M. Franck Zientara, substitut du procureur de la République près le tribunal de première instance de Mamoudzou ;

M. Frédéric Baab, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Montbéliard ;

Mme Agnès Bonnet, épouse Bonnefille, juge des enfants au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône ;

M. Patrice Guigon, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens ;

M. Guillaume Didier, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Douai ;

Mlle Alexandra Onfray, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rouen ;

Mlle Sonia Djemni Wagner, substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny ;

M. Rémy Ceresa, juge au tribunal de grande instance de Créteil, chargé du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne ;

M. Matthieu Bourrette, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles ;

Mlle Karine Laborde, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Béthune ;

M. Gildas Barbier, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béthune ;

Mlle Muriel Eglin, magistrate du second grade placée en position de disponibilité ;

Mlle Marie-Claude Frayssinet, juge au tribunal de grande instance de Bobigny ;

A compter du 4 septembre 2001, Mlle Laure de Choiseul Praslin, épouse Clément, juge au tribunal de grande instance de Nanterre, chargée du service du tribunal d'instance de Puteaux ;

M. Christophe Ingrain, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille ;

Mme Anne Semelet, épouse Denisse, juge au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières, chargée du service du tribunal d'instance de Rocroi ;

Mme Régine Bonnal, épouse Hua, juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Riom.

Sont élevés :

Au premier grade, second groupe :

M. Dominique Adam ;

M. Alain Prache ;

Mme Marie-Luce Cavrois ;

M. Michel Allaix ;

M. Gérard Launoy ;

M. Michel Bonneau,

magistrats du premier grade, premier groupe, placés en position de service détaché.

Mme Claudine Jacob ;

Mme Françoise Rabner, épouse Bastien ;

M. Jean-Marc Baissus ;

Mme Hélène Rauline ;

Mlle Marie-Pierre Hourcade ;

Mme Isabelle Gorce,

magistrats du second grade placés en position de service détaché.

Au premier grade, premier groupe :

M. Pascal Bouvier, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Libourne du second grade ;

M. Gilbert Emery, procureure de la République près le tribunal de grande instance de Montbrison du second grade ;

Mme Christine Boulineau, épouse Le Crom, procureure de la République près le tribunal de grande instance de Dinan du second grade ;

M. Bruno Lavielle ;

M. Eric Maîtrepierre ;

Mlle Anna Manes ;

M. Eric Maillaud ;

Mme Brigitte Bech, épouse Delpech ;

Mme Anne Bitar-Ghanem ;

Mme Sylvie Hylaire ;

M. Benoît Mornet ;

Mme Martine Coulet, épouse Castoldi ;

M. Robert Belletti ;

M. Tristan Gervais de Lafond ;

M. Gérard Castex ;

M. Frédéric Benet-Chambellan ;

M. Dominique Auter ;

M. Gilbert Flam ;

Mme Christine Servella-Huertas,

magistrats du second grade placés en position de service détaché.

La dispense prévue à l'article 721-1 du code de l'organisation judiciaire est accordée à :

M. Florent Boura, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia et à Mme Céline Ballerini, épouse Boura, juge audit tribunal, chargée du service du tribunal d'instance de Bastia ;

M. Cyril Vidalie, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Angoulême et à Mme Edith Tauzia, épouse Vidalie, juge audit tribunal, chargée du service du tribunal d'instance d'Angoulême ;

M. Benjamin Deparis, juge au tribunal de grande instance de Périgueux et à Mme Laurence Priser, épouse Deparis, juge de l'application des peines audit tribunal ;

M. André Schmidt, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar et à Mme Marie-Claire Comtois, épouse Schmidt, juge des enfants audit tribunal ;

Mme Hélène Abelson, épouse Gebhardt, première juge au tribunal de grande instance de Paris et à Mme Marianne Abelson, épouse Laurans, vice-présidente audit tribunal ;

Mme Karine Renaud, épouse Detilleux, juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Auxerre et à Mme Martine Renaud, greffière audit tribunal ;

M. Jean-Pierre Gimonet, conseiller à la cour d'appel de Rennes et à Mme Françoise Cocchiello, épouse Gimonet, conseillère à ladite cour.