JORF n°1 du 1 janvier 1998

Au grade d'officier

M. Combaldieu (Jean-Claude, Louis), président de l'Office européen de l'harmonisation dans le marché intérieur. Chevalier du 6 avril 1989.

M. Kovar (Robert, Louis), professeur d'université, ancien codirecteur de l'Institut de recherches et d'études sur les normativités en Europe. Chevalier du 14 juin 1983.

M. Monnier (Jean, Joseph, Etienne), maire d'Angers. Chevalier du 19 février 1983.


Historique des versions

Version 1

Au grade d'officier

M. Combaldieu (Jean-Claude, Louis), président de l'Office européen de l'harmonisation dans le marché intérieur. Chevalier du 6 avril 1989.

M. Kovar (Robert, Louis), professeur d'université, ancien codirecteur de l'Institut de recherches et d'études sur les normativités en Europe. Chevalier du 14 juin 1983.

M. Monnier (Jean, Joseph, Etienne), maire d'Angers. Chevalier du 19 février 1983.