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Décret du 31 décembre 1991

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

Décrète:

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A. - GENDARMERIE NATIONALE

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Art. 1er. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale pour prendre rang du 1er janvier 1992:

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Au grade de général de division

M. le général de brigade Grosjean (Robert, Armand, André).

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Au grade de général de brigade

M. le colonel Béadès (Michel, Pierre).
M. le colonel Allouis (Gilbert, Louis, Jean, Marie).
M. le colonel Ferry (Michel, Roger, Simon) maintenu dans ses fonctions.

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Art. 2. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale:

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Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 11 janvier 1992

M. le colonel Depond (Claude, Louis, Lucien, Jean).

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Art. 3. - M. le général de brigade Sardet (Jean-François, Cyrille) est nommé chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale à compter du 1er janvier 1992.
M. le général de brigade Jeanjean (Michel, André) est nommé commandant les écoles de la gendarmerie nationale à compter du 1er février 1992.
M. le général de brigade André (Yves, Arthur) est nommé adjoint au général commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France à compter du 15 janvier 1992.
M. le général de brigade Caradec (Michel, Emile, Vincent) est nommé commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes à compter du 1er février 1992.
M. le général de brigade Béadès (Michel, Pierre) est chargé des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique à la direction générale de la gendarmerie nationale à compter du 1er janvier 1992.
M. le général de brigade Allouis (Gilbert, Louis, Jean, Marie) est nommé adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale à compter du 1er janvier 1992.

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B. - ARMEE DE TERRE

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Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions:

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Pour prendre rang du 1er janvier 1992

Au grade de général de division

M. le général de brigade Zeisser (Michel, Maurice).
M. le général de brigade Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie).
M. le général de brigade Parraud (Paul, Pierre, François).

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Au grade de général de brigade

M. le colonel de l'artillerie Vergniol (Daniel, Michel, Jean).
M. le colonel de l'infanterie Rideau (Robert, Jean).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Faupin (Alain, Marie,
Jacques).
M. le colonel de l'infanterie Lesquer (Jean-Claude, Jacques).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Ceccaldi (Jehan, Gabriel, Marie, Colonna).
M. le colonel de l'artillerie Grosjean (Claude, Georges, Pierre).
M. le colonel de l'infanterie Maillols (François, Edmond, Jean).

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Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre:

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Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 1er janvier 1992

M. le colonel du génie Frison (Claude, Pierre).

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Pour prendre rang du 8 janvier 1992

M. le colonel de l'artillerie Barnèche (Guy, Paul, Alfred).

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Pour prendre rang du 25 janvier 1992

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Dumouchel de Premare (Guy, Eugène, Paul, Marie).

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Pour prendre rang du 6 février 1992

M. le colonel de l'infanterie Lessore de Sainte Foy (Bruno, Marie, Eugène,
Bernard).

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Pour prendre rang du 14 février 1992

M. le colonel de l'infanterie Deschamps (Dominique, Paul, Marie).

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Pour prendre rang du 1er mars 1992

M. le colonel du génie Bariety (Paul, Maurice, Philippe, Marie).

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Pour prendre rang du 2 mars 1992

M. le colonel des transmissions Vuiblet (Michel, André, Maurice).

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Pour prendre rang du 12 mars 1992

M. le colonel de l'artillerie de la Motte de la Motte Rouge (Joseph, Roland, Marie, Christian).

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Pour prendre rang du 20 mars 1992

M. le colonel du génie Bastian (Gilbert, Bernard, Henri).

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Pour prendre rang du 27 mars 1992

M. le colonel du cadre spécial Chambouleyron (Raoul, Francis, Jean, Auguste, Laurent).

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Art. 6. - M. le commissaire général de brigade Rival (Guy) est chargé des fonctions de sous-directeur Prévisions-budget-finances à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er février 1992.
M. le général de brigade Dieulafait (Georges, Pierre) est nommé commandant l'école d'application des transmissions à compter du 1er janvier 1992.

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C. - MARINE

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Art. 7. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, pour prendre rang du 1er janvier 1992, avec maintien dans leurs fonctions:

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Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau Girard (Maurice, Pierre, André).
M. le capitaine de vaisseau Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel).
M. le capitaine de vaisseau Delaunay (Jean, Luc, François).

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Art. 8. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:

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Au grade de contre-amiral

Pour prendre rang du 19 janvier 1992

M. le capitaine de vaisseau Fiévet (Jacques, Louis, Jean, Marie, Joseph).

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Pour prendre rang du 2 mars 1992

M. le capitaine de vaisseau Vinot (Philippe, Albert, Marie).

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Pour prendre rang du 5 mars 1992

M. le capitaine de vaisseau Regnier (François, Charles-Jean).

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D. - ARMEE DE L'AIR

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Art. 9. - M. le commissaire général de division aérienne Estrangin (François, Jean, Marie) est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et sur sa demande, à compter du 1er février 1992.

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Art. 10. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions:

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Pour prendre rang du 1er janvier 1992

Au grade de commissaire général de division aérienne

M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Meyer (Philippe, Lionel, Louis).
M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air Thiriot (Bernard, Gabriel, Roland).

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Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air de Carpentier (Jean, Marie, Maurice, Joseph, Antoine).

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Au grade de commissaire général de brigade aérienne

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Mulotte (Henri, Albert, Jean-Marie).

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Art. 11. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air:

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Au grade de général de brigade aérienne

Pour prendre rang du 1er janvier 1992

M. le colonel du corps des officiers de l'air Ratié (Jacques, Jean,
François).

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E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES

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Art. 12. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, par anticipation et sur leur demande:

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A compter du 1er mars 1992

M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale, Jacq (Jean).

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A compter du 1er avril 1992

M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale, Stipon (Jean, Pierre, André).

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Art. 13. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions:

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Pour prendre rang du 1er janvier 1992

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe, Pesquiès (Pierre, Camille).

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Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de pharmacien chimiste général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions:

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Pour prendre rang du 1er janvier 1992

A M. le pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe, Duval (Gilbert, Eugène, Adolphe).

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Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions:

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Pour prendre rang du 1er janvier 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale Guilbaud (Jean, Louis). A M. le médecin chef des services de classe normale Didier (Alain, Guy).
A M. le médecin chef des services de classe normale Simon (Alain, Maurice,
Guy).

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Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien chimiste général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions:

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Pour prendre rang du 1er janvier 1992

A M. le pharmacien chimiste chef des services de classe normale Ducousso (Roger, Paul, Emile).

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Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

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Pour prendre rang du 1er janvier 1992

A M. le médecin chef des services de classe normale Albert (Jean-Paul).

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Art. 18. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées:

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Au grade de général de brigade

Pour prendre rang du 24 janvier 1992

M. le colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées Mougnaud (André, François, Ludovic).

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F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

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Art. 19. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande à compter du 1er mars 1992: M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Péard (Jean-Claude, Denis, Auguste);
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Serres (Roger, Louis,
Pierre).

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Art. 20. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement pour prendre rang du 1er janvier 1992:

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Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Carayol (Michel, Charles, Henri). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Cavailles (Jean, Henri,
Maurice). Maintenu dans ses fonctions.

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Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement de Larminat (Yves, Henri, Alain).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Nicolas (Patrick, Marie, Julien,
Xavier). Maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement de Guillebon (Michel, Marie, Joseph).
Maintenu en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Rogier (Michel, Henri, Léon). Maintenu en position de service détaché.

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Art. 21. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bonnevalle (Gérard, Jean) est nommé adjoint au directeur des contructions aéronautiques à compter du 1er janvier 1992.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Larminat (Yves, Henri, Alain) est nommé chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'armement à compter du 1er janvier 1992.

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Art. 22. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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GENDARMERIE NATIONALE:

M. LE GENERAL DE BRIGADE JEANJEAN (MICHEL,ANDRE),EST NOMME COMMANDANT LES ECOLES DE LA GENDARMERIE NATIONALE A COMPTER DU 01-02-1992,

M. LE GENERAL DE BRIGADE ANDRE (YVES,ARTHUR) EST NOMME ADJOINT AU GENERAL COMMANDANT LA CIRCONSCRIPTION DE GENDARMERIE D'ILE-DE-FRANCE A COMPTER DU 15-01-1992,

M. LE GENERAL DE BRIGADE CARADEC (MICHEL,EMILE,VINCENT) EST NOMME COMMANDANT LA CIRCONSCRIPTION DE GENDARMERIE DE RENNES A COMPTER DU 01-02-1992,

M. LE GENERAL DE BRIGADE BEADES (MICHEL,PIERRE) EST CHARGE DES FONCTIONS DE SOUS-DIRECTEUR DES TELECOMMUNICATIONS ET DE L'INFORMATIQUE A LA DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE A COMPTER DU 01-01-1992,

M. LE GENERAL DE BRIGADE ALLOUIS (GILBERT,LOUIS,JEAN,MARIE) EST NOMME ADJOINT AU GENERAL COMMANDANT LES ECOLES DE LA GENDARMERIE NATIONALE A COMPTER DU 01-01-1992.

ARMEE DE TERRE:

M. LE COMMISSAIRE GENERAL DE BRIGADE RIVAL (GUY) EST CHARGE DES FONCTIONS DE SOUS-DIRECTEUR PREVISIONS-BUDGET-FINANCES A LA DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE A COMPTER DU 01-02-1992,

M. LE GENERAL DE BRIGADE DIEULAFAIT (GEORGES,PIERRE) EST NOMME COMMANDANT L'ECOLE D'APPLICATION DES TRANSMISSIONS A COMPTER DU 01-01-1992.

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT:

M. L'INGENIEUR GENERAL DE 1ERE CLASSE DE L'ARMEMENT BONNEVALLE (GERARD,JEAN) EST NOMME ADJOINT AU DIRECTEUR DES CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES A COMPTER DU 01-01-1992.

Fait à Paris, le 31 décembre 1991.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,
EDITH CRESSON

Le ministre de la défense,

PIERRE JOXE

Décret du 31 décembre 1991