JORF n°125 du 31 mai 1990

Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports:

M. Chambaud (Serge), titulaire;
M. Duhamel (Marcel), suppléant.


Historique des versions

Version 1

Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports:

M. Chambaud (Serge), titulaire;

M. Duhamel (Marcel), suppléant.