Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement, par anticipation et sur leur demande à compter du 1er novembre 1990:
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement de Batz de Trenquelléon (François, Marie, Pierre, Louis).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bosquillon de Frescheville (Francis, Robert).