Article précédent

Article suivant

Décret du 30 janvier 2002

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret du Président de la République en date du 30 janvier 2002, les ingénieurs élèves de l'aviation civile dont les noms suivent sont titularisés au titre de l'année 2001 ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe à compter du 1er septembre 2001 :
Mlle Gayral (Nathalie), MM. Le Foll (Stéphane), Lochanski (Nicolas), Maman (Michel), Marcou (Nicolas).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par décret du Président de la République en date du 30 janvier 2002, les ingénieurs élèves de l'aviation civile dont les noms suivent sont titularisés au titre de l'année 2001 ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe à compter du 1er septembre 2001 :
Mlle Gayral (Nathalie), MM. Le Foll (Stéphane), Lochanski (Nicolas), Maman (Michel), Marcou (Nicolas).

Historique des versions

Source : Légifrance