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Décret du 30 janvier 1996

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Nomination de M. Dupont au grade de chevalier

JORF n°27 du 1 février 1996

Premier ministre

Par décret du Président de la République en date du 30 janvier 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, est nommé pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

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Premier ministre

Par décret du Président de la République en date du 30 janvier 1996, pris sur le rapport du Premier ministre et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, est nommé pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :