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Décret du 3 octobre 2001

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Par décret du Président de la République en date du 3 octobre 2001, sont radiés du corps des sous-préfets :

A compter du 31 juillet 2001

M. Caillaud (Michel).

M. Duchamp (René).

M. Hegay (Thierry).

M. Marc (Alain).

M. Michaut (Jacques).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décret du Président de la République en date du 3 octobre 2001, sont radiés du corps des sous-préfets :

A compter du 31 juillet 2001

M. Caillaud (Michel).

M. Duchamp (René).

M. Hegay (Thierry).

M. Marc (Alain).

M. Michaut (Jacques).

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