Décret du 3 janvier 2003

Article 1

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire au titre des représentants de l'Etat :
M. Emmanuel Duval, chef de l'inspection de l'armement, représentant le ministre chargé de la défense ;
Mme Marie-Claude Dupuis, chef du service de l'environnement industriel à la direction de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement ;
M. Thierry Michelon, sous-directeur de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé ;
M. Stéphane Grit, chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières, représentant le ministre chargé de l'industrie ;
M. Bernard Frois, directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » de la direction de la technologie, représentant le ministre chargé de la recherche ;
M. Philippe Simeon-Drevon, chef de la mission nationale d'appui à la gestion du risque nucléaire, représentant le ministre chargé de la sécurité civile ;
M. Jean-Denis Combrexelle, directeur des relations du travail, représentant le ministre chargé du travail ;
M. Nicolas Vannieuwenhuyze, chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget ;
Le directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ;
Le délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense.

Historique des versions

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire au titre des représentants de l'Etat :
M. Emmanuel Duval, chef de l'inspection de l'armement, représentant le ministre chargé de la défense ;
Mme Marie-Claude Dupuis, chef du service de l'environnement industriel à la direction de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement ;
M. Thierry Michelon, sous-directeur de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé ;
M. Stéphane Grit, chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières, représentant le ministre chargé de l'industrie ;
M. Bernard Frois, directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » de la direction de la technologie, représentant le ministre chargé de la recherche ;
M. Philippe Simeon-Drevon, chef de la mission nationale d'appui à la gestion du risque nucléaire, représentant le ministre chargé de la sécurité civile ;
M. Jean-Denis Combrexelle, directeur des relations du travail, représentant le ministre chargé du travail ;
M. Nicolas Vannieuwenhuyze, chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget ;
Le directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ;
Le délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense.