JORF n°4 du 5 janvier 2003

Article 1

Article 1

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire au titre des représentants de l'Etat :
M. Emmanuel Duval, chef de l'inspection de l'armement, représentant le ministre chargé de la défense ;
Mme Marie-Claude Dupuis, chef du service de l'environnement industriel à la direction de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement ;
M. Thierry Michelon, sous-directeur de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé ;

M. Stéphane Grit, chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières, représentant le ministre chargé de l'industrie ;
M. Bernard Frois, directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » de la direction de la technologie, représentant le ministre chargé de la recherche ;
M. Philippe Simeon-Drevon, chef de la mission nationale d'appui à la gestion du risque nucléaire, représentant le ministre chargé de la sécurité civile ;
M. Jean-Denis Combrexelle, directeur des relations du travail, représentant le ministre chargé du travail ;
M. Nicolas Vannieuwenhuyze, chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget ;
Le directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ;
Le délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense.


Historique des versions

Version 1

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire au titre des représentants de l'Etat :

M. Emmanuel Duval, chef de l'inspection de l'armement, représentant le ministre chargé de la défense ;

Mme Marie-Claude Dupuis, chef du service de l'environnement industriel à la direction de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement ;

M. Thierry Michelon, sous-directeur de la gestion des risques des milieux à la direction générale de la santé, représentant le ministre chargé de la santé ;

M. Stéphane Grit, chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire à la direction générale de l'énergie et des matières premières, représentant le ministre chargé de l'industrie ;

M. Bernard Frois, directeur du département « énergie, transports, environnement, ressources naturelles » de la direction de la technologie, représentant le ministre chargé de la recherche ;

M. Philippe Simeon-Drevon, chef de la mission nationale d'appui à la gestion du risque nucléaire, représentant le ministre chargé de la sécurité civile ;

M. Jean-Denis Combrexelle, directeur des relations du travail, représentant le ministre chargé du travail ;

M. Nicolas Vannieuwenhuyze, chef de bureau à la direction du budget, représentant le ministre chargé du budget ;

Le directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ;

Le délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense.