JORF n°4 du 5 janvier 1996

Décret du 3 janvier 1996

Par décret en date du 3 janvier 1996, est classé parmi les sites des départements des Alpes-Maritimes et du Var l'ensemble formé par le massif de l'Estérel oriental, sur les communes de Mandelieu-La Napoule et de Théoule-sur-Mer (Alpes-Maritimes), des Adrets-de-l'Estérel, de Fréjus, de Saint-Raphaël et de Tanneron (Var) (1).

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret du 3 janvier 1996 – Consultation du texte

Résumé Le décret du 3 janvier 1996 et ses plans annexés sont consultables à la préfecture des Alpes-Maritimes, du Var et dans certaines mairies.
Mots-clés : décret consultation préfecture Alpes-Maritimes Var mairies

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture des Alpes-Maritimes, à la préfecture du Var et dans les mairies de Mandelieu-La Napoule, Théoule-sur-Mer, Les Adrets-de-l'Estérel, Fréjus, Saint-Raphaël et Tanneron.

1 version

EST CLASSE PARMI LES SITES DES DEPARTEMENTS DES ALPES-MARITIMES ET DU VAR L'ENSEMBLE FORME PAR LE MASSIF DE L'ESTEREL ORIENTAL,SUR LES COMMUNES DE MANDELIEU-LA NAPOULE ET DE THEOULE-SUR-MER (ALPES-MARITIMES),DES ADRETS-DE-L'ESTEREL,DE FREJUS,DE SAINT-RAPHAEL ET DE TANNERON (VAR).